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Article 11 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
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Article 12 : ACCEPTATION DU CLIENT
En cliquant sur le bouton "Validation", le Client déclare accepter la commande et l'intégralité des présentes conditions générales de vente. Cela lui est indiqué au cours du processus d'achat.
Les données enregistrées par Images-Concept constitueront la preuve de l'ensemble des opérations et des transactions financières effectuées par le client.
Les présentes conditions générales de ventes sont modifiables à tout moment sans préavis
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