d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

 Les articles vendus sur le site Internet www.patateman.gandi-site.net sont conformes aux normes et à la législation en vigueur en France. Il appartient au client de vérifier, sous sa seule responsabilité, que ces produits peuvent être importés et utilisés dans leur pays de destination.

 La responsabilité d'Images-Concept n'est pas engagée en cas d'inexécution du contrat due à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de grève totale ou partielle des services d'expédition, en cas de force majeure échappant à son contrôle, pour les raisons suivantes et sans que cette liste soit limitative : inondation, incendie, tempête, grève, émeute, accidents…

 Images-Concept n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de la commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité d'Images-Concept ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. De même, sa responsabilité n'est pas non plus engagée à l'égard du contenu des sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

En cas de litige, le client s'adressera en priorité à Images-Concept pour convenir d'une solution amiable.

Article 11 : PROPRIETE INTELLECTUELLE 

 L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.

 Tous les éléments du site www.patateman.gandi-site.net, qu'ils soient visuels (textes, photos …) ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont la propriété exclusive d'Images-Concept, voire de ses fournisseurs si fournis par eux. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, à d'autres fins, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet et qui désire placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site www.patateman.gandi-site.net, doit en demander l'autorisation à Images-Concept, sans que cela puisse être considéré comme un accord implicite d'affiliation. Tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande d'Images-Concept.

Article 12 : ACCEPTATION DU CLIENT

 En cliquant sur le bouton "Validation", le Client déclare accepter la commande et l'intégralité des présentes conditions générales de vente. Cela lui est indiqué au cours du processus d'achat.

 Les données enregistrées par Images-Concept constitueront la preuve de l'ensemble des opérations et des transactions financières effectuées par le client.

 Les présentes conditions générales de ventes sont modifiables à tout moment sans préavis

…………………………

IDENTIFICATION :

Images-Concept

22, rue de l'Aulnaysienne

93600 Aulnay-sous-Bois

France

Identifiant SIRET : 481 582 831 00014

APE : 7410Z

TVA non applicable, art.293B du C.G.I.

…………………………

Patate-Man est une marque déposée à l'INPI (n° national : 09 3 627 392).

 Les illustrations, concepts, BD du site Patateman sont la propriété de l'Auteur, toute reproduction est interdite.

La Peluche porte-clés Patate-Man répond aux normes CE ; ce jouet ne convient pas aux enfants de moins de 3 ans.

Patateman ®2011 - Tous droits réservés

PATATEMAN : les Peluches qui vous feront pétiller de bonne humeur !

Vous voyez une version text de ce site.

Pour voir la vrai version complète, merci d'installer Adobe Flash Player et assurez-vous que JavaScript est activé sur votre navigateur.

Besoin d'aide ? vérifier la conditions requises.

Installer Flash Player