provenance, sont facturés et payables en Euros uniquement.

 Les produits demeurent la propriété d'Images-Concept jusqu'au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

* La Peluche est à 4,00 €, les frais de port à 1,30 € en France métropolitaine. Pour l'instant, TVA non applicable, art.293B du C.G.I.

Article 5 : PAIEMENT

Le règlement des achats s'effectue comme suit :

Par paiement Paypal.

Il est obligatoire de régler la totalité des achats à la commande.

Le montant des commandes réglées par chèque est encaissé à réception du chèque (seuls les produits livrés sont facturés ; le cas échéant, le trop-perçu est remboursé au client par chèque dans les trente jours).

Images-Concept se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige en cours, et s'engage à l'en informer.

Images-Concept peut demander un règlement par virement bancaire en cas de doute pour les livraisons en France. Le client est alors prévenu par mail.

Article 6 : LIVRAISON

 La livraison sera effectuée par les partenaires transporteurs d'Images-Concept en France. En France métropolitaine, la plupart des colis sont expédiés en Colissimo Suivi par La Poste.

 Les articles sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. L'envoi de la commande sera confirmé au client le jour de son départ par un mail sous réserve que le client ait correctement communiqué son adresse email.

 Le transport se déroulant aux risques et périls du client, il est conseillé à celui-ci de contrôler les colis dès leur arrivée et si possible en présence du transporteur. En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour précisé ci-après article 7.

Les délais indiqués lors de la prise de commande sont des délais moyens, donnés à titre indicatif et pouvant varier selon la destination. En cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez les fournisseurs d'Images-Concept, la responsabilité

d'Images-Concept ne pourra être engagée. Cela ne donne pas droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

Article 7 : SATISFAIT OU REMBOURSE 

 Si pour quelque raison que ce soit vous n'étiez pas satisfait de votre commande, vous disposez de 7 jours ouvrés à compter de la date de livraison pour exercer votre droit de rétractation (articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation).

 Vous devez alors nous en informer par mail, par courrier ou par téléphone, et nous retourner le produit dans son état d'origine et accompagné de tous ses accessoires et documents (facture papier...) pour remplacement ou remboursement.

 Les articles abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.

 Les retours sont à effectuer à :

Images-Concept

Service Retour

22, rue de l'Aulnaysienne

93600 Aulnay-sous-Bois

France

 Nous accusons réception automatiquement par mail de la réception de votre colis.

 Le remboursement interviendra sans délai et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle vous aurez exercé votre droit de rétractation, les frais de retour demeurant à votre charge.

 Exclusions.

 Conformément aux dispositions de l'article L.121-20-2 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :

- de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Information sur les remboursements.

 En cas d'annulation de commande (partielle ou totale), d'exercice du droit de rétractation ou de geste commercial, les sommes concernées seront restituées sous forme de chèque (sur simple demande) qui vous sera expédié par courrier.

Article 8 : INFORMATIONS NOMINATIVES OU PRIVEES 

 Images-Concept traite toutes les informations concernant sa clientèle avec la plus stricte

confidentialité.

 Lors de la commande, seules sont demandées les informations indispensables (nom, prénom, adresse, email) pour un traitement efficace et un suivi attentif de la commande. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

 Vos informations personnelles ne seront pas cédées à d'autres sociétés ou organismes.

Article 9 : LITIGE - DROIT APPLICABLE AUX RELATIONS AVEC LE CLIENT

 Les ventes réalisées par Images-Concept à partir de son site Internet, de ses cartons promotionnels, ou par le téléphone sont régies exclusivement par le droit français.

 En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

 Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Article 10 : EXCLUSION DE RESPONSABILITE 

 Les produits vendus sont décrits et présentés avec le maximum d'exactitude. Les renseignements sur les articles présentés dans les bases de données du site www.patateman.gandi-site.net ont été saisis d'après des informations communiquées par les fournisseurs. Images-Concept n'est pas responsable de ces articles et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client. Images-Concept ne saurait garantir que les articles répondent aux attentes spécifiques du client. Le client est seul responsable du choix des produits et de leur utilisation.

 Les photographies et les textes reproduits sur le site et illustrant les produits n'entrent pas dans ce champ contractuel. Par conséquent, la responsabilité d'Images-Concept ne saurait être engagée en cas

Conditions Générales de Vente

Article 1 : CHAMP D'APPLICATION 

 Patateman, et le site de PATATEMAN sont des créations d'Images-Concept.

 Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes reçues par Images-Concept et sont valables au moment où la commande est passée. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. Toute commande emporte de plein droit votre adhésion à nos conditions générales de vente suivantes.

 La Peluche porte-clés Patateman répond aux normes CE ; ce jouet ne convient pas aux enfants de moins de 3 ans.

Article 2 : DISPONIBILITE DES ARTICLES

 Nos articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles et pour ceux non stockés par nos soins, dans la limite de leur disponibilité auprès des fournisseurs d'Images-Concept. Bien que nos bases de données soient régulièrement mises à jour, certains articles peuvent être provisoirement ou définitivement indisponibles chez nos fournisseurs. L'indisponibilité d'un ou plusieurs articles ne peut engager la responsabilité d'Images-Concept.

 Si un ou plusieurs articles venaient à être indisponibles après la commande, Images-Concept en avertira personnellement dans les meilleurs délais le client soit par e-mail soit par courrier. De par leur nature même, nous ne pouvons vous garantir l'absolue disponibilité des articles en édition limitée ou pièce unique. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être retardée de quelques jours de façon à envoyer l'ensemble des articles commandés.

Si l'attente venait à se prolonger au-delà 10 jours, la commande sera livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite deux lieux de livraison, il passe deux commandes, avec les frais de livraison liés. Le retard de livraison n'engage pas la responsabilité du vendeur. Le retard de livraison n'est pas une cause d'indemnisation ni de rupture de contrat.

Information sur les remboursements

 En cas d'annulation de commande (partielle ou totale), d'exercice du droit de rétractation ou de geste commercial, les sommes concernées seront restituées sous forme de chèque (sur simple demande) qui vous sera expédié par courrier.

Article 3 : COMMANDES

 Toute commande nécessite une identification préalable du client.

 Les commandes peuvent être passées de la manière suivante :

- par Internet : http://www.patateman.gandi-site.net

 Toute commande transmise par Internet est confirmée par Images-Concept par un mail sous réserve que le client ait correctement communiqué son adresse email.

 La commande est traitée dans les meilleurs délais à réception du règlement et au plus tard dans un délai de trente jours.

 Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de commande. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de la commande engagent celui-ci.

 En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

 Les délais de traitement de la commande sont indicatifs.

Article 4 : PRIX 

 Les prix sont indiqués sur notre site en Euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition. La Peluche porte-clés Patate-Man est au prix modique de 5,30 € (frais de port inclus)*.

 Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.

 En France métropolitaine, la participation aux frais de port est de 1,30 € (enveloppe) pour une peluche. Pour les DOM-TOM, un supplément sera demandé. Pour toute autre destination, nous contacter pour devis.

 Toutes les commandes, quelle que soit leur

PATATEMAN : les Peluches qui vous feront pétiller de bonne humeur !

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